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Politique de confidentialité

1. Introduction

La présente politique de confidentialité a pour vocation d’informer toute personne dont les données personnelles (les « Données ») sont traitées par LEETCHI, sur les caractéristiques des traitements réalisés et sur les droits dont elle dispose, notamment au regard de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données, dit « RGPD ».

Le responsable de traitement est LEETCHI SA (« LEETCHI ») société anonyme de droit français, au capital de 1.106.182 euros, dont le siège social est situé 4 rue de la Tour des Dames 75009 Paris, France et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 511361073. LEETCHI est également enregistré en qualité d’intermédiaire en financement participatif pour des opérations de dons auprès de l’ORIAS sous le numéro 18000860.

LEETCHI a désigné un délégué à la protection des données personnelles « DPO ». Vous pouvez contacter ce dernier à l’adresse email suivante : rgpd@leetchi.com ou selon les modalités prévues à la section 9 de la présente politique.

2. Êtes-vous concerné par cette politique de confidentialité ?

LEETCHI édite le site internet www.leetchi.com permettant aux utilisateurs de créer des cagnottes pour collecter et gérer des fonds à plusieurs (par exemple pour organiser un cadeau commun pour un anniversaire, un pot de départ, des soirées, mais également pour financer projets personnels, associatifs, etc).

La présente Politique de confidentialité s’applique à toute personne ayant souscrit aux services LEETCHI en se créant un compte. Cela concerne les créateurs de cagnottes, les participants, les bénéficiaires des cagnottes ainsi que les marchands affiliés à LEETCHI (ou toute personne physique liée à un marchand, tel que les mandataires sociaux).

Si vous naviguez sur le site internet www.leetchi.com en qualité d’internaute, vous êtes également concerné en partie par la présente Politique. Vous pouvez consulter directement la section 13 concernant les cookies pour plus d’informations sur les traitements qui vous concernent.

3. Quelles Données personnelles sont traitées par LEETCHI ? Comment sont-elles collectées ?

Lorsque vous souscrivez aux services de LEETCHI, vous acceptez que vos Données personnelles nécessaires à la fourniture de ces services soient traitées par LEETCHI. Cela concerne principalement vos identifiants (vous permettant d’accéder à votre profil), vos données d’identification (notamment vos nom, prénom, adresse, date et lieu de naissance, et le cas échant votre pièce d’identité ainsi que tout document justificatif pouvant être requis pour l’utilisation des services), ainsi que les données générées par l’utilisation des services (par exemple le type de cagnotte). Votre adresse IP est également collectée lors de la création de votre profil et lors de l’utilisation des services.

Les Données devant être obligatoirement renseignées sont signalées de manière visible sur le site. Si vous refusez de fournir les Données obligatoires, la souscription aux services pourra vous être refusée ou les services pourront être suspendus.

Utilisation de Facebook Connect pour souscrire aux services LEETCHI
Vous pouvez choisir de créer votre compte sur le site internet de LEETCHI grâce à votre profil Facebook. Lorsque vous utilisez cette option, Facebook nous transmet les Données personnelles suivantes : nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone et date de naissance. Ces Données sont intégrées à votre profil sur LEETCHI, mais vous avez la possibilité de les modifier ou de les rectifier à tout moment. Nous vous informons que la fonctionnalité Facebook Connect ne nous permet pas d’accéder à votre profil Facebook ou à toute autre Donnée personnelle vous concernant détenue par Facebook.

4. Pour quelles finalités vos Données personnelles sont-elles traitées ?

Vos Données personnelles sont traitées dans le cadre de l’exécution des conditions générales d’utilisation (« CGU ») conclues avec LEETCHI ou afin de prendre des mesures liées à ce contrat. Cela comprend les finalités suivantes :

  • La souscription aux services et la gestion de votre profil (y compris les services d’intermédiation en financement participatif);
  • La création et la gestion des cagnottes ;
  • La gestion de la relation client (le traitement de vos questions et de vos éventuelles réclamations, la collecte d’avis sur la qualité des services, …);
  • En partenariat avec MANGOPAY, vos Données sont également collectées pour les besoins de la fourniture des services de paiement liés à la cagnotte. Pour plus d’informations sur ces traitements, nous vous renvoyons à la section 7.4 de la Politique de confidentialité.

LEETCHI traite également vos Données personnelles dans le cadre d’intérêts légitimes, estimés nécessaires pour vous assurer la qualité des services fournis. Cela concerne les finalités suivantes :

  • La détection de cagnottes frauduleuses;
  • La préservation de la sécurité du site internet LEETCHI;
  • Les services de partage de contenu sur les réseaux sociaux;
  • L’amélioration de la navigation sur le site internet LEETCHI et l’amélioration des services au moyen d’outils de mesure de l’audience (pour plus d’information, vous pouvez consulter la section 13 concernant les cookies);
  • La publicité ciblée.

Concernant la publicité ciblée, nous vous informons que nous sommes susceptibles d’envoyer aux utilisateurs des emails d’animation commerciale. Ces emails sont ciblés en fonction de votre profil utilisateur, fondé sur les éléments suivants : le type de cagnotte que vous avez déjà créé ou à laquelle vous avez déjà participé, la dernière date d’utilisation de nos services et le nombre de création ou de participation à des cagnottes. Aucune autre Donnée personnelle n’est utilisée dans le cadre des ciblages publicitaires que nous réalisons. Vous pouvez vous opposez à ce traitement selon les modalités prévues à la section 8.5.

LEETCHI traite vos Données lorsque la loi l’exige. Cela comprend:

  • Le respect des obligations légales et réglementaires qui s’imposent à lui en sa qualité d’intermédiaire en financement participatif, et notamment en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme;
  • La coopération avec les pouvoirs publics ou toute autorité chargée de l’application de la loi, dans le cadre d’un contrôle ou d’une enquête.

Enfin, certains traitements de Données sont réalisés uniquement si vous y avez donné votre consentement de manière claire et expresse (par exemple en cochant une case dédiée à cet effet). C’est le cas par exemple :

  • Pour le dépôt de certains cookies (les cookies liés aux opérations relatives à la publicité ; les cookies des réseaux sociaux générés par les boutons de partage de réseaux sociaux lorsqu'ils collectent des données personnelles sans consentement des personnes concernées ; ainsi que certains cookies de mesure d'audience). Pour plus d’information sur les cookies, veuillez consulter la section 13.
  • Si vous acceptez que LEETCHI transmette des Données à des tiers pour permettre de vous fournir des informations sur les produits, les programmes, les services, les communications et les opérations promotionnelles qu’ils estiment de nature à vous intéresser.

5. Combien de temps sont conservées vos Données personnelles ?

LEETCHI conserve vos Données personnelles pendant la durée de la relation contractuelle. Dès lors que vous résiliez les services, l’ensemble de vos Données personnelles sont définitivement supprimées, à l’exception de celles devant être conservées par LEETCHI au titre d’obligations légales ou pour des motifs légitimes. Ainsi, les durées de conservation spécifiques suivantes vont s’appliquer :

  • Au titre de ses obligations en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, LEETCHI conserve pendant cinq (5) ans à compter de la résiliation des services les documents et informations relatifs à votre identité.
  • Les données nécessaires à la gestion d’éventuelles contestations ou litiges sont également conservées pendant une durée de cinq (5) ans, conformément aux dispositions légales en vigueur (notamment mais non exclusivement celles prévues par le code de commerce, le code civil et le code de la consommation).
  • Les documents contractuels sont conservés pendant une durée de cinq (5) ans à compter de la fin du contrat.
  • Les communications avec le support client peuvent également être enregistrées. Le cas échéant, elles seront conservées pendant une durée de cinq (5) ans à compter de leur réception ou de leur enregistrement.
  • Les informations permettant de prendre en compte votre droit d'opposition à de la prospection commerciale sont conservées trois (3) ans à compter de l'exercice du droit d'opposition.

6. Où sont stockées vos Données personnelles ?

Les serveurs utilisés par LEETCHI pour stocker vos Données personnelles sont situés au Luxembourg.

Par ailleurs, LEETCHI transmet certaines de vos Données à ses sous-traitants, qui fournissent des prestations nécessaires à l’exécution des services. Certains de ces sous-traitants hébergent vos Données sur des serveurs situés en dehors du territoire de l’Union Européenne (en particulier aux Etats-Unis). Dans ce cas, LEETCHI s’assure que ce pays tiers ou l’entité en question a fait l’objet d’une décision de la Commission Européenne constatant un niveau de protection adéquat des données personnelles (notamment l’adhésion au Privacy Shield pour les entités américaines). Sinon, LEETCHI met en œuvre des garanties appropriées afin d’assurer la protection de vos Données, telles que le recours aux clauses contractuelles types adoptées par la Commission Européenne.

7. Qui sont les destinataires des Données personnelles ? Est-ce qu’elles sont transmises à des tiers ?

7.1. Les services habilités de LEETCHI

Seuls les collaborateurs LEETCHI spécifiquement habilités peuvent accéder à vos Données personnelles, dans le cadre de l’exercice des missions qui leur sont confiées. Tout collaborateur de LEETCHI ayant accès à vos Données est soumis à de strictes obligations de confidentialité.

7.2. Les autorités compétentes

LEETCHI peut être amené à transmettre des Données personnelles aux autorités compétentes, tels que les pouvoirs publics et des autorités administratives, ou des organismes de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.

7.3. Les sous-traitants de LEETCHI

LEETCHI a recours aux services de sous-traitants pour les besoins de la fourniture de la prestation que vous avez demandé (cela concerne par exemple l’hébergement du système d’information, l’analyse des données, des services informatiques, des services de commande en ligne, de réalisation de sondages, la gestion du courrier électronique et des réseaux sociaux, etc). Les sous-traitants réalisent des traitements de vos Données uniquement sur instruction de LEETCHI, et exclusivement dans le cadre des activités de ce dernier. Sauf accord exprès de votre part, les sous-traitants ne sont pas autorisés à utiliser vos Données personnelles pour leur propre compte.

LEETCHI impose contractuellement aux sous-traitants de respecter des obligations de sécurité et de confidentialité, et de mettre en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées de manière à ce que les traitements réalisés répondent à l’ensemble de la règlementation applicable et garantissent la protection de vos droits.

Vous pouvez obtenir sur demande adressée à LEETCHI la liste des catégories de sous-traitants impliqués dans le traitement de vos Données.

7.4. Transmission de vos Données à MANGOPAY

Concernant la gestion des paiements réalisés par l’intermédiaire du site internet www.leetchi.com, LEETCHI a recours aux services de MANGOPAY, prestataire de services de paiement agréé au Luxembourg et supervisé par la Commission de Surveillance du Secteur financier (https://www.cssf.lu). LEETCHI est désigné par MANGOPAY comme agent de paiement. Ainsi, les Données personnelles nécessaires à la fourniture des services de paiement sont transmises à MANGOPAY. Cela concerne les Données en lien avec les finalités suivantes :

  • La souscription aux services et l’ouverture de votre compte de paiement;
  • La gestion des ordres de paiement;
  • La gestion de la relation client (par exemple, la fourniture de relevés d’opérations);
  • Le traitement de vos questions et de vos éventuelles réclamations en lien avec les services de paiement;
  • Les modalités d’accès à votre compte de paiement (et la gestion des éventuelles procédures d’authentification);
  • L’exécution des paiements par carte;
  • Le respect des obligations légales et réglementaires en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.

Ainsi, MANGOPAY et LEETCHI assument conjointement la responsabilité de ces traitements de Données. Ce régime de responsabilité conjointe est encadré contractuellement entre LEETCHI et MANGOPAY. Pour toute demande d’exercice de vos droits ou toute réclamation en lien avec les traitements précités, vous pouvez vous adresser en premier lieu à LEETCHI selon les modalités prévues à la section 9. LEETCHI et MANGOPAY coopèrent afin d’assurer la protection de vos Données personnelles. Pour plus d’information sur les traitements réalisés par MANGOPAY, vous pouvez consulter sa politique de confidentialité accessible à l’adresse suivante : https://www.mangopay.com.

8. Quels sont vos droits sur vos Données personnelles ?

8.1. Droit d’accès

Vous avez le droit d’accéder aux Données vous concernant. Si vous exercez ce droit, LEETCHI vous communiquera une copie des caractéristiques des traitements réalisés sur vos Données (les finalités du traitement, les catégories de Données concernées, etc). Ces informations vous seront fournies sur un support électronique d’usage courant. Vous avez cependant la possibilité de demander à ce que ces informations vous soient fournies sous une autre forme, sous réserve que LEETCHI soit techniquement en mesure de vous transmettre les informations sous le format demandé.
Vous êtes informé que LEETCHI pourra exiger le paiement de frais basés sur les coûts administratifs générés par toute demande de copie supplémentaire.

8.2. Droit de rectification

Si vous constatez que les Données qui vous concernent sont inexactes ou incomplètes, vous avez la possibilité de demander la rectification ou la mise à jour de ces Données. Vous pouvez modifier certaines Données d’identification directement depuis votre profil LEETCHI.

8.3. Droit à l’oubli

Vous pouvez demander l’effacement de vos Données dans les cas suivants : lorsque celles-ci ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées ; lorsque vos Données ont fait l’objet d’un traitement illicite ou encore lorsqu’elles doivent être effacées pour respecter une obligation légale prévue par le droit de l’Union européenne ou par le droit français.

Cependant, vous ne pourrez pas obtenir l’effacement de vos Données lorsque le traitement est nécessaire à l'exercice du droit à la liberté d'expression et d'information, à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice, ou encore pour respecter une obligation légale s’imposant à LEETCHI.

8.4. Droit à la limitation d’un traitement

Vous avez le droit d’obtenir la limitation d’un traitement dans les cas suivants : si vous contestez l’exactitude de vos Données personnelles ; si le traitement est illicite et que vous souhaitez obtenir la limitation de ce traitement à la place de l’effacement de vos données personnelles ; si LEETCHI n’a plus besoin de vos Données personnelles mais que celles-ci vous sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice.

8.5. Droit d’opposition à un traitement

Si vous avez un motif légitime, vous pouvez vous opposer à ce que vos Données fassent l’objet d’un traitement. Dès lors que vous vous opposez au traitement, vos Données ne seront plus traitées à ces fins.
De plus, lorsque vos Données personnelles (notamment votre adresse email) sont utilisées à des fins de prospection ou d’animation commerciale, vous pouvez vous y opposer à tout moment en directement dans votre profil ou en contactant LEETCHI, y compris en cas d’éventuel profilage dans la mesure où il est lié à ladite prospection. Dès lors que vous vous opposez au traitement, vos Données ne seront plus traitées à ces fins. Nous vous informons que vous pouvez également vous désabonner des emails de prospection ou d’animation commerciale au moyen du lien de désabonnement disponible à la fin de chacun desdits emails.

8.6. Droit à la portabilité des Données

Vous disposez d’un droit à la portabilité des Données que vous avez transmises. Vous pouvez ainsi recevoir ces Données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. Vous avez également le droit de demander à ce que ces données soient transmises à un autre responsable de traitement, lorsque cela est techniquement possible.

9. Comment exercer vos droits ?

Vous pouvez exercer vos droits en contactant LEETCHI aux coordonnées suivantes :

Pour toute demande d’exercice de vos droits, nous pourrons vous demander de transmettre un document officiel d’identité afin de vérifier que vous êtes bien la personne concernée par les Données faisant l’objet de la demande.

Les réponses à vos demandes vous seront communiquées par voie électronique, à moins que vous ne demandiez explicitement à ce qu’il en soit autrement. Dans ce cas, vous devrez accompagner votre demande des modalités de réponse souhaitées.

Nous nous engageons à répondre à toute demande dans les meilleurs délais. Vous recevrez une réponse dans un délai maximum d’un mois à compter de la réception de votre demande. Cependant, nous vous informons que ce délai pourra être prolongé de deux mois si votre demande est particulièrement complexe ou compte tenu du nombre de demandes. Dans ce cas, vous serez informé d’une telle prolongation et de ses motifs dans un délai maximum d’un mois à compter de la réception de votre demande.

Si nous ne pouvons pas donner suite à votre demande, vous en serez informé au plus tard dans un délai d’un mois à compter de la réception de votre demande, en vous précisant les raisons. Vous aurez alors la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL et de former un recours juridictionnel.

Vous êtes informé qu’en cas de demandes manifestement infondées ou excessives, notamment en raison de leur caractère répétitif, nous pourrons refuser de donner suite à vos demandes ou exiger le paiement de frais pour tenir compte des coûts administratifs supportés pour répondre à vos demandes.

10. Comment est assurée la sécurité de vos Données personnelles ?

Nous mettons en œuvre toutes les mesures de sécurité appropriées afin de garantir la protection et la confidentialité de vos Données, et notamment de prévenir la destruction, la perte, l'altération, la divulgation non autorisée de Données, ou l'accès non autorisé à de telles Données. Ces mesures de sécurité consistent notamment au chiffrement des Données, ainsi qu’à la mise en œuvre de moyens permettant de garantir la confidentialité, l'intégrité, la disponibilité et la résilience constantes des systèmes et des services de traitement. Toute violation de sécurité impactant vos Données et susceptible d'engendrer un risque enlevé pour vos droits et libertés vous sera notifiée dans les meilleurs délais.

11. Modification de la Politique de confidentialité

Les modifications de la Politique de confidentialité sont publiées sur le site internet de LEETCHI, avec indication de la date de dernière mise à jour. De plus, toute modification substantielle de la présente Politique (telle qu’une modification concernant les traitements que nous réalisons) vous sera notifiée par email.

12. Contenus publiés volontairement

Les services LEETCHI permettent aux créateurs de cagnottes de publier un descriptif de leur projet ainsi que des photographies. Ils peuvent également alimenter le fil d’actualité de la cagnotte. Les participants peuvent quant à eux publier des commentaires en lien avec la cagnotte. Ces informations apparaissent soit au public, soit uniquement aux utilisateurs invités par le créateur, en fonction des paramètres de confidentialités de la cagnotte déterminés par le créateur.

Dès lors que vous publiez volontairement du contenu sur le site de LEETCHI, vous reconnaissez que vous êtes entièrement responsable de toute information personnelle que vous transmettez (y compris les éventuelles photographies ou images). Si vous publiez des contenus comportant des Données personnelles relatives à des tiers, vous êtes seul responsable de l’obtention de l’autorisation de ces personnes. Vous vous engagez à ne pas publier de contenus potentiellement préjudiciables ou pouvant porter atteinte à la réputation d’une personne.

13. Politique des Cookies

Un cookie est un petit fichier déposé sur votre appareil lorsque vous naviguez sur un site. Les cookies ont une durée de vie limitée. Ils ne peuvent conserver que du texte, qui est toujours confidentiel et dans la plupart des cas crypté. Ces cookies permettent donc de vous identifier à chacune de vos visites et aident à l'amélioration de votre expérience d’utilisateur en vous proposant des services plus appropriés à vos besoins.

Lors de l’utilisation des services, LEETCHI collecte et utilise certaines de vos Données via des cookies ou d’autres dispositifs similaires, dont les finalités sont décrites ci-dessous.
En poursuivant votre navigation sur le site de LEETCHI, vous acceptez donc de recevoir des Cookies ainsi que la présente Politique des cookies. Vous pouvez refuser ou limiter nos cookies en paramétrant votre navigateur conformément à ce qui est précisé sur la page du site relative aux cookies.

Les cookies utilisés par LEETCHI peuvent avoir différentes finalités, notamment :

  • L’amélioration de votre navigation sur le site de LEETCHI en vous proposant une expérience d’utilisateur plus adaptée à vos choix et la fourniture de services que vous avez expressément demandés (par exemple la sauvegarde de vos préférences sur la devise, l'authentification à votre compte, etc..). L’utilisation de ces cookies permet également d’identifier les problèmes liés à la plateforme. Il s'agit des cookies dits « fonctionnels »;
  • La mesure de l'audience de la plateforme pour en améliorer les performances, ainsi que les produits et services. Il s'agit des cookies dits « analytiques »;
  • La réalisation de publicités ciblées en dehors du site et la personnalisation des contenus qui vous sont présentés. Il s'agit des cookies dits « retargeting »;
  • Les boutons de partage « réseaux sociaux » et commentaires. Il s'agit des cookies dits « réseaux sociaux ».

Ces cookies sont soit directement mis en œuvre par LEETCHI, soit proposés par le biais de prestataires (éditeurs de solutions de mesure d'audience, régies publicitaires et réseaux sociaux notamment).

Nous précisons que lorsque les cookies sont déposés par des prestataires tiers, ils sont exploités exclusivement pour le compte de LEETCHI. Ce dernier n’autorise pas les émetteurs de cookies à exploiter les Données collectées pour leur propre compte.

Pour plus d’informations sur les cookies collectés et traités par LEETCHI.

Recommandations pour l’utilisation du lien facebook (bouton j'aime'):

Nous avons intégré une interface avec le réseau social Facebook. La connexion Facebook est la suivante : http:/developers.facebook.com/docs/plugins Lorsque vous cliquez sur 'j'aime' alors que vous êtes connecté à votre compte Facebook, vous pouvez ajouter le contenu de nos pages web à votre profil, ce qui permet à Facebook de lier votre visite sur notre site à votre profil sur LEETCHI. Nous attirons votre attention sur le fait qu’en notre qualité de fournisseur d’accès au site, nous ne connaissons pas la teneur des données transmises à Facebook ni la manière dont Facebook les utilise. Pour de plus amples informations, veuillez-vous reporter aux instructions de protection des données de Facebook sur https://www.facebook.com/policies.
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