QUALITE DE L'AIR A SAINT-MALO

Bonjour à tous,

Nous avons déposé hier auprès du Tribunal Judiciaire de Saint Malo la seconde consignation d’un montant de 24.890 €, portant ainsi notre consignation totale à 31.890 €.

C’est notamment grâce à vos très nombreux soutiens via la plateforme Leetchi que nous avons pu réunir cette somme et nous vous en remercions tous très chaleureusement.

La cagnotte doit se poursuivre pour deux raisons: d’abord parce que l’expertise, très technique, est onéreuse et le budget proposé par l’experte est susceptible d’évoluer en fonction des difficultés qu’elle pourrait rencontrer au cours de son travail. Ensuite parce que la qualité de l’air à Saint Malo est notre affaire à tous, habitants, acteurs économiques locaux, pouvoirs publics ou simplement amoureux de la cité corsaire : notre mobilisation à proportion de nos facultés respectives démontre l’importance de cette expertise et l’esprit de coopération qui doit l’animer.

Dans cet esprit de coopération, nous pensons juste que les frais de cette expertise soient partagés. Comme vous le savez, l’objectif premier de notre action est d’identifier et de mesurer les odeurs et les poussières ainsi que de mesurer leur impact. Mais l’objectif est aussi et surtout de proposer des solutions techniques pérennes afin de permettre à l’activité de l’entreprise de se poursuivre et se développer en harmonie avec son environnement. En outre, il ne nous semble pas juste que des citoyens doivent se mobiliser seuls pour se saisir d’un enjeu public qui fait l’objet de multiples plaintes depuis des années auprès de l’entreprise et des pouvoirs publics. C’est en ce sens que notre avocate a dirigé sa requête aux fins de partager les frais d’expertise et qu’elle a interpelé les pouvoirs publics.

Nous vous remercions encore tous et toutes et nous vous tiendrons informé(e)s des prochaines étapes.

Bonjour à tous,

Nous sollicitons à nouveau votre soutien pour nous aider à financer les travaux de l’Experte judiciaire dans le cadre du dossier sur la qualité de l’air à Saint-Malo. Suite à la réunion d’expertise qui s’est tenue mi-septembre, l’Experte judiciaire a établi un budget estimatif de 31.890 Euros. Cette somme est conséquente mais elle témoigne du sérieux du sujet et de la technicité des travaux à mener dans le cadre de l’expertise.

Par une ordonnance du 20 octobre 2020, qui nous est parvenue tardivement en raison de la situation actuelle, le Tribunal Judiciaire de Saint-Malo a donc ordonné que soit consignée la provision complémentaire de 24.890 Euros avant le 30 novembre 2020. Notre avocate va déposer une requête pour demander une extension de délai afin de nous permettre de réunir les fonds.

Après déduction de la consignation de 7.000 Euros, il nous faut donc consigner 24.890 Euros supplémentaires dans les prochains jours avec l’aide de nos proches et, nous l’espérons, avec votre aide.

Nous pensons que cette expertise profitera à tous les malouins. Si, comme nous, la qualité de l’air à Saint Malo vous préoccupe, voire vous empoisonne, vous pouvez agir concrètement en participant à cette cagnotte citoyenne. Au-delà de la somme récoltée, le nombre de participants démontre en soi de l’importance du problème !

Comme certains l’ont déjà fait, ceux d’entre vous qui souhaitent participer plus activement à cette action peuvent nous contacter par message privé par l’intermédiaire du site Leetchi (seuls les messages privés nous permettent de connaître votre email et ainsi de vous répondre).

Quelques mots encore pour vous tenir informés de nos dernières actions dans le cadre de cette expertise judiciaire :

• Le 3 août 2020, notre avocate a envoyé une demande de communication de l’intégralité du dossier concerné à la Sous-préfecture de Saint Malo. Cependant à ce jour, la Sous-préfecture ne nous a communiqué qu’un nombre limité d’échanges de courriers.

• Dans la mesure où l’intégralité du dossier nous est nécessaire pour participer utilement et activement à l’expertise (outre qu’il s’agit de la transparence demandée depuis le début de l’affaire), notre avocate a renouvelé le 1er octobre 2020 notre demande en indiquant une liste non-exhaustive de documents à fournir par la Sous-préfecture, et a relancé cette dernière le 14 octobre 2020.

• Le 22 octobre, la Sous-préfecture nous a fait part de sa décision d’accéder à notre demande sous un nouveau délai de 2 mois en raison de la volumétrie des pièces requises.

• Le 26 octobre, notre avocate a pris acte de cette décision en relevant qu’elle sollicitait ces pièces depuis août et qu’une réponse s’imposait donc dans les plus brefs délais. Nous nous étonnons de ce délai de communication d’un dossier qui devrait être consolidé et en ordre puisque c’est sur ce dossier que reposent trois arrêtés de sanction pour des rejets d’ammoniac au-delà des seuils (le dernier arrêté datant du mois d’août 2020) ainsi que la décision préfectorale du 30 juin 2020 de créer une commission de suivi.

• Les mêmes demandes ont été adressées à Monsieur le Maire de Saint-Malo.

Nous vous remercions tous pour votre engagement et nous continuerons à vous tenir informés.